Traçabilité du déchet
Comment sont traçés les déchets traités dans notre collecte ?
Trackdéchets est une plateforme numérique gratuite, développée par le Ministère de la Transition
Écologique. Cette plateforme vise à dématérialiser la traçabilité des déchets dangereux pour
simplifier la gestion et sécuriser les filières.
Tous les acteurs concernés par la traçabilité doivent être inscrits. De cette manière, ils pourront
faire circuler leurs BSD (Bordereaux de Suivi de Déchets) en toute sécurité, à toutes les étapes du
parcours du déchet :
Pour les déchets dangereux :
A l’enlèvement, chaque contenant est identifié par une étiquette, reprenant les informations obligatoires pour le transport (Producteur, Collecteur, Destinataire et Destinataire final, les mentions ADR). Cette étiquette permet ainsi d’assurer la traçabilité du déchet durant son parcours ; lors du transport, de sa pesée, des phases de regroupements, avant son élimination ou sa valorisation vers les centres de traitement agréé.
Un bon d’enlèvement est également laissé au client indiquant les déchets collectés.
La traçabilité de chacun sera effectuée par bordereau de suivi de déchet sur la plateforme de l’état TRACK DECHETS, validé par les intervenants à toutes les étapes de leur prise en charge.
Les déchets sont ensuite regroupés par filières sur des aires réglementaires, aménagées pour leur réception et leur stockage temporaire. Enfin ces déchets sont transportés et évacués vers un centre de traitement agréé.
Ci-dessous un modèle de bon d’enlèvement
Bon d'enlèvement et traçabilité des huiles usagées
Un bon d’enlèvement d’huile sera établi au moment du pompage, précisant la date, le lieu d’enlèvement, et la nature des déchets collectés. Ainsi qu’un bordereau de suivi de déchet, émis sur la plateforme de l’état TRACK DECHETS. Les huiles sont ensuite regroupées dans une cuve sur notre site pour un stockage temporaire, avant
d’être transporté et évacué vers un centre de traitement agréé.
Exemple de Bon d’enlèvement d’huiles :
